Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

196 questions

  1. Question n° 01978 posée par M. Daniel Laurent

    Filière cognac et approvisionnement en gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1440S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Phosmet

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16265 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Utilisation des substances néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0874S posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Modification de la directive « Nitrates » par l'extension des zones vulnérables « nitrates »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07670 posée par M. Michel Boutant

    Mutagenèse et résistance aux herbicides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06205 posée par M. Gérard Larcher

    Déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03818 posée par M. Michel Doublet

    Inflation normative dans l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22016 posée par Mme Christiane Demontès

    Classement des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20313 posée par M. Hervé Maurey

    Application de l'article 36 de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19592 posée par Mme Christiane Demontès

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible