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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
72 questions
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Question n° 00383 posée par M. Rodolphe Désiré
Interdiction pour les pêcheurs martiniquais de débarquer des Lambis Strombus Gigas en provenance des Grandes Antilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 28117 posée par M. Rodolphe Désiré
Transports aériens dans la Caraïbe
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 24807 posée par M. Rodolphe Désiré
Politique de remplissage des avions par les compagnies aériennes reliant la métropole et les Antilles
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05855 posée par M. Rodolphe Désiré
Fiscalité spécifique des départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19677 posée par M. Rodolphe Désiré
DOM : défense de l'octroi de mer et renégociation de l'article 277-2 du Traité de Rome
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 18814 posée par M. Rodolphe Désiré
DOM : article 227-2 du traité de Rome et octroi de mer
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 14277 posée par M. Rodolphe Désiré
DOM : augmentation du contingent de bananes dollars et réduction du taux alloués aux opérateurs communautaires et Afrique, Caraïbes, Pacifique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11844 posée par M. Pierre Lagourgue
Aide communautaire à la production des plantes à parfum de la Réunion
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06637 posée par M. Rodolphe Désiré
Niveau des tarifs postaux aux Antilles
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04740 posée par M. Pierre Lagourgue
Coiffeurs originaires d'outre-mer : exercice de la profession en métropole
Réponse du ministère : Entreprises
Pertinence