Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 23895 posée par M. Emmanuel Hamel

Sort du franc dans le système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23896 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique monétaire

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23935 posée par M. Emmanuel Hamel

Maintien dans le système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23936 posée par M. Emmanuel Hamel

Impuissance du système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 08976 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accords européens sur la politique monétaire

Réponse du ministère : Économie

22/03/1990
Pertinence
Question n° 00536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion des parités des monnaies du serpent monétaire européen (SME)

Réponse du ministère : Économie

07/07/1988
Pertinence
Question n° 07693 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un grand marché financier européen

Réponse du ministère : Économie

17/09/1987
Pertinence
Question n° 07694 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suppression du contrôle des changes

Réponse du ministère : Économie

17/09/1987
Pertinence
Question n° 0201A posée par M. Paul Loridant

Place du franc au sein du système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

24/06/1987
Pertinence
Question n° 0199A posée par M. Josy Moinet

Conséquences de la libre circulation des capitaux au sein de la CEE

Réponse du ministère : Économie

23/06/1987
Pertinence