Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 08976 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Accords européens sur la politique monétaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Gestion des parités des monnaies du serpent monétaire européen (SME)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07693 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un grand marché financier européen

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07694 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suppression du contrôle des changes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01163 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation d'un marché commun des capitaux

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suppression de la devise-titre et rôle de l'Ecu

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20994 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Renforcement du système monétaire européen

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20197 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'utilisation publique et privée de l'ECU

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne