Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
204 questions
-
Question n° 19193 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Avenir des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19080 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Avenir des colonies de vacances et de l'accueil collectif des mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18943 posée par Mme Annie David
Contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18972 posée par M. François Rebsamen
Menaces sur le contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18848 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18853 posée par M. Guy Fischer
Devenir des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18854 posée par M. Daniel Percheron
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18858 posée par M. Marcel Rainaud
Inquiétudes sur l'avenir des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18859 posée par M. André Trillard
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18875 posée par M. Ivan Renar
Menaces sur les accueils collectifs de mineurs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence