Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

204 questions

  1. Question n° 18932 posée par M. Alain Fauconnier

    Accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18746 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Sécurisation du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18775 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des accueils collectifs de mineurs en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18790 posée par Mme Gisèle Printz

    Avenir des colonies de vacances et de l'accueil collectif de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18813 posée par M. Edmond Hervé

    Devenir du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18828 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Avenir des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18696 posée par M. Jacky Le Menn

    Pour que les enfants puissent continuer à partir en colonie de vacances

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18706 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Conséquences de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 14 octobre 2010 concernant le contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18573 posée par M. Yves Détraigne

    Accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18473 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible