Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 10325 posée par M. Daniel Laurent

    Révision de la directive 92/83/CEE du Conseil du 19 octobre 1992

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14661 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Soutien à la structuration de la filière cidricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26589 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Qualification douanière du pommeau de Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont

    Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25761 posée par M. André Vézinhet

    Taux d'accises sur l'alcool et les boissons alcoolisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible