Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 19644 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation de trésorerie des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12342 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Conséquences de la mesure relative au régime du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée sur les centres intercommunaux d'action sociale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21378 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Versement des bourses du mois de décembre 2011

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21381 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Différences de traitement des bourses d'études en fonction des académies

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10947 posée par M. Michel Moreigne

    Impact des mesures d'aide aux éleveurs de la Creuse touchés par le coût d'achat du fourrage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10136 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Aides aux éleveurs bovins consécutives à la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09407 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09101 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Reconnaissance du sinistre subi par le département d'Indre-et-Loire dans le cadre des calamités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04163 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réforme de l'Agence nationale pour la promotion des travailleurs de l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03692 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un " plan d'épargne monuments historiques "

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible