Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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310 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

282 questions

  1. Question n° 06329 posée par M. Michel Doublet

    Secteur des services sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif et temps de travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06193 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Féminisation de la précarité

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06047 posée par M. Roland Courteau

    Égalité entre les femmes et les hommes dans le monde du sport

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05650 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Taux de féminisation de la haute administration française

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05193 posée par M. Jean Louis Masson

    Audition d'experts par les comités techniques paritaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04241 posée par M. Roland Povinelli

    Égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0280S posée par Mme Catherine Procaccia

    Journée de carence non-respectée par le conseil général du Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03588 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Créateurs et artistes en situation de handicap

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0001C posée par Mme Michelle Meunier

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0002C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible