Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

86 questions

Question n° 26190 posée par M. André Maman

Politique du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes

Réponse du ministère : Droits des femmes

22/06/2000
Pertinence
Question n° 24525 posée par M. Philippe Richert

Législation actuelle relative aux femmes enceintes et aux congés de maternité

Réponse du ministère : Emploi

20/04/2000
Pertinence
Question n° 0746S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures en faveur des femmes

Réponse du ministère : Économie solidaire

10/03/2000
Pertinence
Question n° 22328 posée par M. Serge Mathieu

ANPE et lutte contre la discrimination homme-femme

Réponse du ministère : Droits des femmes

03/02/2000
Pertinence
Question n° 17484 posée par M. Emmanuel Hamel

Droit du travail : mise en place de mesures spécifiques tenant compte de situations particulières aux femmes

Réponse du ministère : Emploi

24/06/1999
Pertinence
Question n° 17247 posée par M. André Maman

Parité économique entre femmes et hommes dans le monde du travail

Réponse du ministère : Emploi

17/06/1999
Pertinence
Question n° 14530 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Insertion professionnelle des jeunes filles

Réponse du ministère : Droits des femmes

04/03/1999
Pertinence
Question n° 02760 posée par M. Emmanuel Hamel

Egalité de rémunération entre hommes et femmes : élaboration d'un guide du négociateur

Réponse du ministère : Emploi

18/09/1997
Pertinence
Question n° 02761 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation professionnelle des femmes

Réponse du ministère : Emploi

18/09/1997
Pertinence
Question n° 22280 posée par M. André Maman

Financement de l'Association contre la violence faite aux femmes au travail

Réponse du ministère : Emploi

02/05/1997
Pertinence