Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 00085 posée par M. Alain Fouché

    Assouplissement de la durée du travail et aménagement du compte épargne-temps

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

    Egalité hommes femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12710 posée par M. Henri de Richemont

    Dispositif relatif à l'emploi des personnes handicapées dans le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08990 posée par M. Serge Mathieu

    Temps de travail

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0182S posée par M. Roland Muzeau

    Discriminations syndicales et droit du travail

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0129S posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Application de la législation pour la réduction du temps de travail dans les petites entreprises

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02817 posée par M. Serge Mathieu

    Encadrement du travail de nuit

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 31988 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nomination de femmes dans des emplois de responsabilité

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22328 posée par M. Serge Mathieu

    ANPE et lutte contre la discrimination homme-femme

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22330 posée par M. Serge Mathieu

    Aides aux entreprises pour la réduction du temps de travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible