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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 31988 posée par M. Emmanuel Hamel

   Nomination de femmes dans des emplois de responsabilité

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   15/03/2001

   Pertinence

2. Question n° 22328 posée par M. Serge Mathieu

   ANPE et lutte contre la discrimination homme-femme

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   03/02/2000

   Pertinence

3. Question n° 02760 posée par M. Emmanuel Hamel

   Egalité de rémunération entre hommes et femmes : élaboration d'un guide du négociateur

   Réponse du ministère : Emploi

   18/09/1997

   Pertinence

4. Question n° 02761 posée par M. Emmanuel Hamel

   Formation professionnelle des femmes

   Réponse du ministère : Emploi

   18/09/1997

   Pertinence

5. Question n° 18552 posée par M. Emmanuel Hamel

   Salaire des femmes dans le secteur agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/10/1996

   Pertinence

6. Question n° 22308 posée par M. André Fosset

   Statistique relative au travail féminin

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   30/07/1992

   Pertinence

7. Question n° 21346 posée par M. André Fosset

   Statistique relative au travail féminin

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   21/05/1992

   Pertinence

8. Question n° 11954 posée par M. Edouard Le Jeune

   Statut social d'agricultrice

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/10/1990

   Pertinence

9. Question n° 04778 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Parité entre hommes et femmes dans les entreprises du secteur public

   Réponse du ministère : Premier ministre

   25/05/1989

   Pertinence

10. Question n° 04257 posée par M. Louis Brives

    Statut des femmes travaillant dans l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    06/04/1989

    Pertinence