Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 17816 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des conjoints d'artisans aux élections aux chambres de métiers en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17448 posée par M. Jean Louis Masson

    Parité et élections sénatoriales

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17322 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir des centres d'information aux droits des femmes

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

    Egalité hommes femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16298 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de réponse aux questions écrites

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16096 posée par M. Jean Louis Masson

    Parité homme-femme du personnel pénitentiaire

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15710 posée par M. François Marc

    Devenir des CIDF (centres d'information sur les droits des femmes)

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15730 posée par M. Jean Louis Masson

    Egalité des hommes et des femmes dans les entreprises

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0646S posée par M. Gérard Delfau

    Situation des centres d'information sur les droits des femmes et des familles

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15484 posée par M. Marcel Vidal

    Politique d'égalité des sexes

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible