Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 17675 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Engagement des hommes pour l'égalité au travail

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15656 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Écarts de salaire entre hommes et femmes cadres

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08563 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07352 posée par M. Daniel Laurent

    Accès des petites et moyennes entreprises aux marchés publics et projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06193 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Féminisation de la précarité

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05650 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Taux de féminisation de la haute administration française

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00224 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Égalité parentale et professionnelle entre hommes et femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 31988 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nomination de femmes dans des emplois de responsabilité

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 31548 posée par M. André Maman

    Evolution des écarts salariaux entre les femmes et les hommes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26190 posée par M. André Maman

    Politique du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible