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Questions avec réponses

3196 questions

1. Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Production d'électricité par éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004
2. Question n° 15285 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Seuil des installations concernées par l'obligation d'achat de l'électricité éolienne

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004
3. Question n° 15467 posée par M. Michel Sergent

   Fiscalité applicable au chauffage par le bois

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   13/01/2005
4. Question n° 0011A posée par M. Ladislas Poniatowski

   Politique d'indépendance énergétique

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   19/01/2005
5. Question n° 0658S posée par Mme Michelle Demessine

   Gaz de France et sécurité des ouvrages gaz

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   03/02/2005
6. Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson

   Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/02/2005
7. Question n° 16256 posée par M. Yves Coquelle

   Création d'une couverture énergétique universelle

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   24/02/2005
8. Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet

   Coupures d'électricité

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/03/2005
9. Question n° 16487 posée par M. Robert Hue

   Déplacement de la ligne à très haute tension de Louvres (Val d'Oise)

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   10/03/2005
10. Question n° 16490 posée par M. Roger Karoutchi

    Baisse des tarifs EDF pour les entreprises

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    17/03/2005