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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 10275 posée par M. Thierry Repentin

   Commission départementale d'aménagement commercial et performance énergétique

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/10/2009
2. Question n° 11063 posée par M. Marcel Rainaud

   Application du bonus écologique aux appareils électroménagers

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   26/11/2009
3. Question n° 13027 posée par M. Roland Courteau

   Remplacement des réservoirs de carburant

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/04/2010
4. Question n° 17963 posée par M. Yves Détraigne

   Mise en conformité environnementale des stations-service

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   07/04/2011
5. Question n° 18059 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Conséquences de la hausse des prix des carburants sur l'activité artisanale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   07/04/2011
6. Question n° 0176C posée par Mme Évelyne Didier

   Les problèmes énergétiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   13/04/2011
7. Question n° 0177C posée par M. Jean Boyer

   Les problèmes énergétiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   13/04/2011
8. Question n° 0178C posée par M. François Fortassin

   Les problèmes énergétiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   13/04/2011
9. Question n° 0179C posée par M. Alain Fouché

   Les problèmes énergétiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   13/04/2011
10. Question n° 0180C posée par M. Roland Courteau

    Les problèmes énergétiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    13/04/2011