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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
91 questions
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Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial
Soutien aux centres sociaux en milieu rural
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11366 posée par M. Patrice Joly
Difficultés rencontrées par les centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09917 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation financière des centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08497 posée par M. Sebastien Pla
Fractures territoriales renforcées par l'inflation et la hausse du prix des carburants et accélération de la pauvreté en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07331 posée par M. Thierry Cozic
Exonérations des entreprises en zone de revitalisation rurale dans le cadre de leur reprise
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 06399 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Inadaptation des critères de la zone de revitalisation rurale pour la lutte contre la désertification médicale dans certaines communes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 02217 posée par M. Thierry Cozic
Non-reconduction des contrats « parcours emploi compétences »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 01666 posée par M. Laurent Burgoa
Financement destiné aux contrats parcours emploi compétence
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 26530 posée par M. Bruno Belin
Article 110 de la loi de finances pour 2020
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 23489 posée par Mme Laurence Rossignol
Maillage territorial de La Poste
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence