Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8652 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7713 questions

Question n° 03173 posée par M. René Trégouët

Contrôle de la cadence de travail dans les entreprises de camionnage

Réponse du ministère : Équipement

14/10/1993
Pertinence
Question n° 03201 posée par M. Marcel Vidal

Réglementation des transports routiers

Réponse du ministère : Équipement

14/10/1993
Pertinence
Question n° 03299 posée par M. Gérard César

Conséquences pour les entreprises routières de l'augmentation de la taxe sur le gazole

Réponse du ministère : Équipement

21/10/1993
Pertinence
Question n° 03741 posée par M. Louis Mercier

Conséquences pour les entreprises de transports routiers de la hausse des carburants utilitaires

Réponse du ministère : Équipement

25/11/1993
Pertinence
Question n° 03908 posée par M. André Fosset

Avenir de l'Europe spatiale

Réponse du ministère : Industrie

02/12/1993
Pertinence
Question n° 03965 posée par M. Rodolphe Désiré

Bilan de l'état des fonds marins de la Martinique

Réponse du ministère : Environnement

09/12/1993
Pertinence
Question n° 04019 posée par M. Louis Minetti

Gratuité des transports en commun pour les chômeurs à la recherche d'un emploi

Réponse du ministère : Équipement

09/12/1993
Pertinence
Question n° 04992 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Augmentation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse du ministère : Équipement

24/02/1994
Pertinence
Question n° 05506 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Plan bois énergie

Réponse du ministère : Industrie

31/03/1994
Pertinence
Question n° 05680 posée par M. Georges Gruillot

Développement de la filière du bois-énergie

Réponse du ministère : Industrie

14/04/1994
Pertinence