Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 02859 posée par M. Marcel Vidal

Suspension des contrats territoriaux d'exploitation

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

03/10/2002
Pertinence
Question n° 02669 posée par M. Marcel Vidal

Développement d'éoliennes sur le territoire français

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02670 posée par M. Marcel Vidal

Projet de TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02475 posée par M. Marcel Vidal

Moyens mis en oeuvre pour la sécurité industrielle

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

19/09/2002
Pertinence
Question n° 02313 posée par M. Marcel Vidal

Politique de gestion des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/09/2002
Pertinence
Question n° 35168 posée par M. Marcel Vidal

Mission interministérielle pour l'aménagement du littoral languedocien

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/09/2001
Pertinence
Question n° 34568 posée par M. Marcel Vidal

Liaisons franco-italiennes

Réponse du ministère : Équipement

26/07/2001
Pertinence
Question n° 31162 posée par M. Marcel Vidal

Entretien des abords des routes nationales et sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

15/02/2001
Pertinence
Question n° 30264 posée par M. Marcel Vidal

Renforcement des aides de l'Etat aux jeunes exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

28/12/2000
Pertinence
Question n° 29299 posée par M. Marcel Vidal

Devenir du dispositif Vélo Route

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/11/2000
Pertinence