Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 00043 posée par M. Rodolphe Désiré

    Coût du crédit dans les DOM

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00872 posée par M. Michel Doublet

    Conciliation des objectifs de développement économique et de protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00873 posée par M. Michel Doublet

    Environnement et management de l'entreprise

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05732 posée par M. Claude Haut

    Entreprises localisées dans des zones à risques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0242S posée par M. Yves Coquelle

    Conséquences de la fermeture de Metaleurop Nord

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08968 posée par M. Serge Mathieu

    Avenir de Gaz de France

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08977 posée par M. Serge Mathieu

    Financement de la dépollution Métaleurop

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09600 posée par M. Marcel Vidal

    Garanties contre les effets néfastes pour les PME du décret ouvrant la publicité télévisée à la grande distribution

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23059 posée par M. Alain Journet

    Fiscalité sur le fioul domestique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25071 posée par M. Jacques Mahéas

    Demande d'application de l'article 116 de la loi sur les nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible