Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 02971 posée par M. François Autain

    Conséquences pour les entreprises de l'augmentation du gazole

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03173 posée par M. René Trégouët

    Contrôle de la cadence de travail dans les entreprises de camionnage

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0679S posée par Mme Dinah Derycke

    Avenir de l'usine Alsthom de Lys-lez-Lannoy

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21842 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Création et développement des entreprises

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24235 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Rôle de l'ADEME dans la création d'entreprise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29394 posée par M. Michel Moreigne

    Aide aux entreprises et aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 34756 posée par M. Michel Bécot

    Qualification professionnelle minimale des créateurs ou repreneurs d'entreprises artisanales

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 36149 posée par M. Fernand Demilly

    Qualification des créateurs d'entreprises artisanales

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 38819 posée par M. Michel Doublet

    Environnement et management de l'entreprise

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 38820 posée par M. Michel Doublet

    Environnement et développement économique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible