Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

    Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1536S posée par Mme Françoise Cartron

    Mobilisation des crédits du fonds Barnier pour le déplacement d'une école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02001 posée par M. Daniel Laurent

    Mise en place de la surveillance obligatoire de la qualité de l'air et incidences financières pour les communes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02433 posée par M. Rachel Mazuir

    Diagnostic des sols des écoles situées sur d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau

    Pollution intérieure des classes d'école

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04570 posée par M. Rachel Mazuir

    Diagnostic des sols des écoles situées sur d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11979 posée par M. Yves Détraigne

    Coût de la surveillance de la qualité de l'air dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13038 posée par M. François Zocchetto

    Obligation de surveillance de la qualité de l'air dans les établissements publics recevant des enfants

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13231 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en oeuvre du décret n° 2011-1728 du 2 décembre 2011

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14767 posée par M. Hervé Maurey

    Éducation au développement durable

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne