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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0679S posée par Mme Dinah Derycke

   Avenir de l'usine Alsthom de Lys-lez-Lannoy

   Réponse du ministère : Budget

   09/12/1999

   Pertinence

2. Question n° 0242S posée par M. Yves Coquelle

   Conséquences de la fermeture de Metaleurop Nord

   Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

   11/04/2003

   Pertinence

3. Question n° 0378S posée par Mme Nicole Bricq

   Développement et soutien des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   25/12/2008

   Pertinence

4. Question n° 0844S posée par M. Antoine Lefèvre

   Réorganisation des achats publics en faveur des PME

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/03/2010

   Pertinence

5. Question n° 1423S posée par M. Jacques Mézard

   Logement social dans le Cantal

   Réponse du Ministère chargé des transports

   20/10/2011

   Pertinence

6. Question n° 1558S posée par M. Michel Savin

   Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   12/01/2012

   Pertinence

7. Question n° 0757S posée par Mme Mireille Schurch

   Soutien aux entreprises qui produisent en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   17/04/2014

   Pertinence

8. Question n° 1191S posée par M. Jean Bizet

   Conséquences pour le personnel retraité de la restructuration de l'entreprise Areva

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   02/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 1295S posée par M. Henri de Raincourt

   Traitement des déchets de certaines entreprises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   29/10/2015

   Pertinence

10. Question n° 0338S posée par M. Cédric Vial

    Périmètre pris en compte dans les décomptes de l'objectif du dispositif zéro artificialisation nette

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    29/12/2022

    Pertinence