Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

241 questions

Question n° 0001G posée par M. Jacques Oudin

Rétablissement de la paix civile en Corse

Réponse du ministère : Intérieur

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. René Rouquet

Pollution de l'air

Réponse du ministère : Budget

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Jean Boyer

Politique en faveur des pays

Réponse du ministère : Équipement

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0080G posée par M. Fernand Demilly

Voies navigables de France

Réponse du ministère : Tourisme

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0097G posée par M. Charles Revet

Avenir du moratoire sur la fermeture des services publics en milieu rural

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

19/02/1999
Pertinence
Question n° 0194G posée par M. André Vallet

Protestations des éleveurs contre la prolifération des loups

Réponse du ministère : Intérieur

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0220G posée par M. Paul Raoult

Deuxième enveloppe des contrats de plan

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

05/11/1999
Pertinence
Question n° 0367G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Application de l'intercommunalité

Réponse du ministère : Intérieur

23/06/2000
Pertinence
Question n° 0393G posée par M. Paul Blanc

Poste en milieu rural

Réponse du ministère : Industrie

20/10/2000
Pertinence
Question n° 0622G posée par Mme Yolande Boyer

Reconquête de la qualité de l'eau en Bretagne

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/02/2002
Pertinence