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Questions avec réponses

49 questions

1. Question n° 20478 posée par M. Marcel Vidal

   Programmes de maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Environnement

   26/03/1992

   Pertinence

2. Question n° 03201 posée par M. Marcel Vidal

   Réglementation des transports routiers

   Réponse du ministère : Équipement

   14/10/1993

   Pertinence

3. Question n° 13858 posée par M. Marcel Vidal

   Suspension des activités du collège de la prévention des risques technologiques

   Réponse du ministère : Environnement

   15/02/1996

   Pertinence

4. Question n° 17746 posée par M. Marcel Vidal

   Conséquences pour le Massif central du schéma de développement de l'espace communautaire

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   26/09/1996

   Pertinence

5. Question n° 18032 posée par M. Marcel Vidal

   Position de la France face à la situation au Chiapas (Mexique)

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   10/10/1996

   Pertinence

6. Question n° 02491 posée par M. Marcel Vidal

   Statut de parc national pour le massif du Mont-Blanc

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   04/09/1997

   Pertinence

7. Question n° 15455 posée par M. Marcel Vidal

   Projet de l'A 79

   Réponse du ministère : Équipement

   08/04/1999

   Pertinence

8. Question n° 21634 posée par M. Marcel Vidal

   Fédération nationale des pays d'accueil touristique

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/12/1999

   Pertinence

9. Question n° 29229 posée par M. Marcel Vidal

   Devenir du dispositif vélo route

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   16/11/2000

   Pertinence

10. Question n° 29299 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir du dispositif Vélo Route

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    23/11/2000

    Pertinence