Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 12481 posée par M. Bernard Dussaut

    Difficultés rencontrées par la filière de récupération textile

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14645 posée par Mme Christiane Demontès

    Impact de la réglementation en matière de transports sur le secteur de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21992 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mode de travail des grutiers des ports maritimes adapté aux contraintes de travail des manutentionnaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21995 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accélération de la transition de la manutention portuaire vers un régime de travail de droit commun

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21993 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique d'intégration entre les personnels des entreprises de manutention portuaire et ceux des ports autonomes maritimes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21994 posée par M. Emmanuel Hamel

    Communication au Parlement des rapports annuels sur la réforme de la manutention portuaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18424 posée par M. Jacques Mahéas

    Respect du principe de mixité sociale dans la réattribution des logements sociaux

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13976 posée par M. François Rebsamen

    Mettre fin à la stagnation de l'aide au poste qui menace la pérennité des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0174G posée par Mme Catherine Procaccia

    Plan emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0563S posée par Mme Michelle Demessine

    Suppression des subventions allouées aux associations féminines

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible