Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 01240 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Restrictions à l'exercice de la profession d'architecte

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0173S posée par M. Philippe Bas

    Hauteur du gué du Mont-Saint-Michel

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04105 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Échéance du mois de juillet 2015 de transformation des ZPPAUP en AVAP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04866 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du périmètre de protection d'une maison inscrite à l'inventaire départemental des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0475S posée par Mme Hélène Lipietz

    Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07843 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan de la réforme des espaces protégés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08789 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12805 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir des conseils d'architecture d'urbanisme et de l'environnement

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12856 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir du conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13367 posée par M. Jean Germain

    CAUE confrontés à des dysfonctionnements de recouvrement

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible