Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

171 questions

  1. Question n° 12131 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Procédures d'élaboration et/ou de révision des schémas directeurs d'infrastructures

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17536 posée par M. Georges Gruillot

    Schéma national d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17746 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences pour le Massif central du schéma de développement de l'espace communautaire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00253 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en place du réseau Natura 2000

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00495 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en oeuvre d'un budget des espaces naturels protégés

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00496 posée par M. Serge Mathieu

    Création d'une mission parlementaire pour la mise en oeuvre d'une politique de protection de la nature

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00988 posée par M. Serge Mathieu

    Avenir du schéma national d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01614 posée par M. Michel Moreigne

    Schéma national d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02204 posée par M. Georges Mouly

    Politique d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02489 posée par M. Michel Sergent

    Urbanisation du littoral

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible