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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 03201 posée par M. Marcel Vidal

   Réglementation des transports routiers

   Réponse du ministère : Équipement

   14/10/1993

   Pertinence

2. Question n° 15455 posée par M. Marcel Vidal

   Projet de l'A 79

   Réponse du ministère : Équipement

   08/04/1999

   Pertinence

3. Question n° 31162 posée par M. Marcel Vidal

   Entretien des abords des routes nationales et sécurité routière

   Réponse du ministère : Équipement

   15/02/2001

   Pertinence

4. Question n° 34568 posée par M. Marcel Vidal

   Liaisons franco-italiennes

   Réponse du ministère : Équipement

   26/07/2001

   Pertinence

5. Question n° 02670 posée par M. Marcel Vidal

   Projet de TGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   26/09/2002

   Pertinence

6. Question n° 05557 posée par M. Marcel Vidal

   Conception et réalisation des constructions publiques

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   06/02/2003

   Pertinence

7. Question n° 13250 posée par M. Marcel Vidal

   Devenir du transport ferroviaire de marchandises

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   22/07/2004

   Pertinence