Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

117 questions

  1. Question n° 01158 posée par M. Michel Sergent

    Développement de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05084 posée par M. Jean Louis Masson

    Intérêt des éoliennes pour l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0256S posée par M. Ladislas Poniatowski

    Ressources financières de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08590 posée par M. Roger Rinchet

    Avenir de l'ADEME

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10984 posée par M. Yves Détraigne

    Développement anarchique des projets éoliens

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12202 posée par M. Louis Souvet

    Simplification de la procédure d'implantation des éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12203 posée par M. Louis Souvet

    Taux d'aboutissement des projets éoliens

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13480 posée par M. Jean Louis Masson

    Portée juridique des schémas régionaux éoliens

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13958 posée par M. Bernard Murat

    Energie solaire thermique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14350 posée par M. Marcel Vidal

    Installation d'éoliennes et protection des sites environnementaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible