Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 02313 posée par M. Marcel Vidal

    Politique de gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02475 posée par M. Marcel Vidal

    Moyens mis en oeuvre pour la sécurité industrielle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02669 posée par M. Marcel Vidal

    Développement d'éoliennes sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03358 posée par M. Marcel Vidal

    Inondations du Gard et de l'Hérault : ouvrages de protection à prévoir

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04461 posée par M. Marcel Vidal

    Classement du lac du Salagou

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05340 posée par M. Marcel Vidal

    Catastrophe écologique que représente le naufrage du pétrolier le Prestige

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05740 posée par M. Marcel Vidal

    Délai des procédures de classement des sites naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07226 posée par M. Marcel Vidal

    Raccordement au réseau d'eau potable des communes au nord du lac du Salagou

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07227 posée par M. Marcel Vidal

    Aboutissement de la procédure de classement autour du lac du Salagou et du cirque de Mourèze

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07228 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de centre de stockage de déchets ultimes de Tanarès

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible