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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 15312 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Inquiétudes des viticulteurs de Saône-et-Loire par rapport au projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 28 novembre 2003 relatif à la protection des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   19/03/2015

   Pertinence

2. Question n° 12079 posée par M. Christian Bourquin

   Charges incombant aux producteurs de vin en cas de non-livraison des marcs de raisins en distillerie

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   19/06/2014

   Pertinence

3. Question n° 11727 posée par M. Raymond Couderc

   Redevance en cas d'épandage ou de compostage à la ferme des marcs de raisin

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   22/05/2014

   Pertinence

4. Question n° 11223 posée par Mme Françoise Boog

   Pollution résultant des résidus de pressurage des raisins frais

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/04/2014

   Pertinence

5. Question n° 11233 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Pollution résultant des résidus de pressurage des raisins frais

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/04/2014

   Pertinence

6. Question n° 11290 posée par M. Marcel Rainaud

   Éventuelle taxe sur la livraison des marcs et lies de vin

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/04/2014

   Pertinence

7. Question n° 22391 posée par M. Marcel Vidal

   Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   23/03/2006

   Pertinence

8. Question n° 18935 posée par M. Marcel Vidal

   Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/07/2005

   Pertinence