Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

469 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

443 questions

Question n° 17712 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Pouvoir d'achat des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/05/2005
Pertinence
Question n° 33227 posée par M. Xavier Darcos

Urgence de la revalorisation des retraites agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/2001
Pertinence
Question n° 18701 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 20804 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/12/2005
Pertinence
Question n° 36431 posée par M. Adrien Gouteyron

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

15/11/2001
Pertinence
Question n° 22753 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/04/2006
Pertinence
Question n° 21679 posée par M. Roland Courteau

Age de la retraite des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1985
Pertinence
Question n° 21486 posée par M. Georges Treille

Droit à la retraite des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

24/01/1985
Pertinence
Question n° 19459 posée par M. Adrien Gouteyron

Age de la retraite des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/1984
Pertinence
Question n° 04238 posée par M. Yves Krattinger

Revalorisation des pensions de retraite agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/05/2008
Pertinence