Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

316 questions

Question n° 10775 posée par Mme Christine Herzog

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10696 posée par M. Bernard Bonne

Pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/06/2019
Pertinence
Question n° 10686 posée par Mme Sylviane Noël

Faible niveau des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10560 posée par Mme Angèle Préville

Cumul emploi et retraite pour les exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10576 posée par M. Rémy Pointereau

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10393 posée par M. Daniel Chasseing

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10402 posée par M. Alain Joyandet

Cotisations versées par les jeunes majeurs en 1975 pour le calcul de leur retraite forfaitaire agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10354 posée par Mme Martine Berthet

Difficultés liées aux retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10169 posée par Mme Nathalie Delattre

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0754S posée par M. Jean-François Rapin

Retraites complémentaires des agriculteurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2019
Pertinence