Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraitées agricoles

Réponse du ministère : Santé

01/10/1997
Pertinence
Question n° 13329 posée par M. Gérard Bailly

Retraites agricoles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/10/2014
Pertinence
Question n° 02626 posée par M. Patrick Chaize

Collège des anciens exploitants au sein des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0488G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2018
Pertinence
Question n° 12029 posée par M. Éric Kerrouche

Diminution du financement des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 1162G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Retraites agricoles et inégalités de traitement entre la métropole et La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1194G posée par M. Henri Cabanel

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 19521 posée par M. Jean-Pierre Moga

Détresse des agriculteurs, allant jusqu'au suicide pour certains d'entre eux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/12/2020
Pertinence
Question n° 2319G posée par M. François Patriat

Bilan de la politique agricole du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

24/02/2022
Pertinence