Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraitées agricoles

Réponse du ministère : Santé

01/10/1997
Pertinence
Question n° 0986S posée par Mme Françoise Henneron

Rachat par les agriculteurs des périodes accomplies en qualité d'aide familial

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 1144S posée par M. René-Pierre Signé

Revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/10/2006
Pertinence
Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

Montant des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0992S posée par M. Henri de Raincourt

Retraite des non-salariés agricoles

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

22/01/2015
Pertinence
Question n° 0754S posée par M. Jean-François Rapin

Retraites complémentaires des agriculteurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2019
Pertinence
Question n° 1898S posée par M. André Reichardt

Difficultés juridiques rencontrées par certains exploitants agricoles à la retraite

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 0368S posée par Mme Monique Lubin

Calcul des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

19/01/2023
Pertinence