Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

295 questions

Question n° 16504 posée par M. Michel Raison

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/05/2015
Pertinence
Question n° 20997 posée par M. Jean-Noël Guérini

Baisse du pouvoir d'achat des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/11/2011
Pertinence
Question n° 00280 posée par M. Bernard Dussaut

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 10202 posée par M. Roland Courteau

Montant des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

24/09/2009
Pertinence
Question n° 08882 posée par M. François Bonhomme

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/02/2019
Pertinence
Question n° 07950 posée par M. Jacques Legendre

Bilan et avancement du plan de revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 05649 posée par M. Alain Fouché

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/06/2018
Pertinence
Question n° 12134 posée par M. Daniel Gremillet

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/09/2019
Pertinence
Question n° 01880 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/09/2007
Pertinence
Question n° 10696 posée par M. Bernard Bonne

Pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/06/2019
Pertinence