Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

295 questions

  1. Question n° 04476 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite complémentaire obligatoire (RCO)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04502 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04516 posée par Mme Patricia Schillinger

    Retraite des aînés ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04530 posée par M. Marcel Rainaud

    Revalorisation du taux de réversion des retraites agricoles au bénéfice des conjoints survivants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04663 posée par Mme Patricia Schillinger

    Régime des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04706 posée par M. Roland Courteau

    Insuffisance des pensions des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04731 posée par M. Robert Tropeano

    Pensions des conjoints survivants de non salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05046 posée par M. Marcel Rainaud

    Préretraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05223 posée par M. Roland Courteau

    Décrets d'application relatifs à la retraite complémentaire obligatoire (RCO)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05244 posée par M. Guy Fischer

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne