Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

295 questions

  1. Question n° 15503 posée par Mme Nathalie Delattre

    Revalorisation de la pension de retraite des exploitants agricoles déjà retraités

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04502 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16774 posée par M. Simon Sutour

    Mise en place du plan de revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17441 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04663 posée par Mme Patricia Schillinger

    Régime des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07496 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04979 posée par M. Daniel Dubois

    Équité de traitement des retraites agricoles avec les autres

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14849 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18427 posée par M. Michel Teston

    Baisse du pouvoir d'achat des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02085 posée par M. Philippe Madrelle

    Montant des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne