Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

295 questions

Question n° 25294 posée par M. Robert Tropeano

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25448 posée par M. Marcel Rainaud

Préretraites viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25468 posée par M. Roland Courteau

Préretraite agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25906 posée par M. Roland Courteau

Engagements en faveur des anciens exploitants agricoles du département de l'Aude

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/01/2007
Pertinence
Question n° 26570 posée par M. Robert Tropeano

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/03/2007
Pertinence
Question n° 00280 posée par M. Bernard Dussaut

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00584 posée par M. Michel Doublet

Retraite et rachat des années par les aides familiaux d'exploitation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01540 posée par M. Michel Doublet

Amélioration des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/08/2007
Pertinence
Question n° 01802 posée par M. Roland Courteau

Précarité des retraites des anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/09/2007
Pertinence
Question n° 01876 posée par M. Jean Louis Masson

Indexation du montant de la retraite complémentaire obligatoire des anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/09/2007
Pertinence