Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

295 questions

  1. Question n° 19112 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Revalorisation des retraites des non salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10775 posée par Mme Christine Herzog

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03949 posée par M. Daniel Laurent

    Calcul des retraites agricoles sur les 25 meilleures années

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08108 posée par M. Yves Daudigny

    Amputations des retraites des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19402 posée par M. Roland Courteau

    Non revalorisation des pensions des retraités de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03845 posée par M. Jackie Pierre

    Revalorisation des retraites agricoles et procédure parlementaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08171 posée par M. Alain Fauconnier

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07522 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04382 posée par M. Thierry Repentin

    Revalorisation du taux de réversion des retraites agricoles pour les conjoints survivants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09419 posée par M. Daniel Laurent

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible