Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

295 questions

  1. Question n° 17573 posée par M. Daniel Laurent

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23765 posée par M. André Vantomme

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21180 posée par M. Serge Andreoni

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02637 posée par M. Pierre Mauroy

    Régime de retraite agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08256 posée par M. Philippe Madrelle

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07204 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Retraite des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07743 posée par M. Patrick Chaize

    Valorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05330 posée par M. François Bonhomme

    Revalorisation des pensions de retraite agricole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20306 posée par M. Thierry Repentin

    Mesures de revalorisation des pensions de retraite des non salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08245 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Aboutissement de la revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible