Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

295 questions

Question n° 12012 posée par M. Robert Navarro

Situation des retraités non-salariés agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/06/2014
Pertinence
Question n° 17418 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/05/2005
Pertinence
Question n° 07725 posée par M. Paul Raoult

Modalités de revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/03/2009
Pertinence
Question n° 02082 posée par M. Jacques Siffre

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 10686 posée par Mme Sylviane Noël

Faible niveau des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/05/2019
Pertinence
Question n° 02882 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 01540 posée par M. Michel Doublet

Amélioration des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/08/2007
Pertinence
Question n° 06100 posée par M. Max Brisson

Suppression des aides « PAC » versées aux retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

06/04/2023
Pertinence
Question n° 11344 posée par Mme Françoise Férat

Niveau des pensions de retraite agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 09173 posée par M. Claude Jeannerot

Pour la revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/06/2009
Pertinence