Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 14002 posée par M. Roland Courteau

Faible montant des retraites agricoles françaises

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

17/06/2010
Pertinence
Question n° 10202 posée par M. Roland Courteau

Montant des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

24/09/2009
Pertinence
Question n° 01825 posée par M. Roland Courteau

Pensions de retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/09/2012
Pertinence
Question n° 04706 posée par M. Roland Courteau

Insuffisance des pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 06046 posée par M. Roland Courteau

Plan quinquennal sur les retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 19402 posée par M. Roland Courteau

Non revalorisation des pensions des retraités de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 12446 posée par M. Roland Courteau

Pensions de retraite agricole

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

11/03/2010
Pertinence
Question n° 01802 posée par M. Roland Courteau

Précarité des retraites des anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/09/2007
Pertinence
Question n° 01981 posée par M. Roland Courteau

Insuffisance des pensions de retraite des anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

Insuffisance des pensions de retraite des non-salariés agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/05/2009
Pertinence