Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 14848 posée par M. Éric Gold

    Revalorisation des retraites agricoles les plus modestes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10653 posée par M. Robert Tropeano

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09142 posée par M. Philippe Madrelle

    Retraités agricoles non salariés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20756 posée par M. Éric Gold

    Revalorisation des retraites agricoles les plus modestes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10202 posée par M. Roland Courteau

    Montant des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07950 posée par M. Jacques Legendre

    Bilan et avancement du plan de revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07863 posée par M. Ivan Renar

    Revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08842 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Amélioration des retraites agricoles et mise en oeuvre de la loi du 4 mars 2002

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19241 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04706 posée par M. Roland Courteau

    Insuffisance des pensions des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne