Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 04387 posée par M. Thierry Repentin

Conséquences du dispositif de minorations sur les revalorisations des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04238 posée par M. Yves Krattinger

Revalorisation des pensions de retraite agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/05/2008
Pertinence
Question n° 03552 posée par M. Georges Mouly

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03562 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation des pensions de réversion des veuves d'agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03399 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Retraites des anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03135 posée par Mme Béatrice Descamps

Revalorisation des retraites des non salariés agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/01/2008
Pertinence
Question n° 03136 posée par Mme Béatrice Descamps

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/01/2008
Pertinence
Question n° 03137 posée par Mme Béatrice Descamps

Retraite agricole et égalité homme-femme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/01/2008
Pertinence
Question n° 02960 posée par M. Jean-Marc Pastor

Retraite agricole à 85% du SMIC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/12/2007
Pertinence
Question n° 02782 posée par M. André Lardeux

Évolution des indices des fermages

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence