Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 08690 posée par M. Bruno Retailleau

Modalités d'application de la revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/05/2009
Pertinence
Question n° 07849 posée par M. Marcel Rainaud

Revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/03/2009
Pertinence
Question n° 07725 posée par M. Paul Raoult

Modalités de revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/03/2009
Pertinence
Question n° 05223 posée par M. Roland Courteau

Décrets d'application relatifs à la retraite complémentaire obligatoire (RCO)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/07/2008
Pertinence
Question n° 02529 posée par M. Philippe Darniche

Retraite complémentaire obligatoire (RCO) des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02240 posée par M. Paul Raoult

Situation du régime des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/10/2007
Pertinence
Question n° 02080 posée par M. André Vallet

Retraite complémentaire obligatoire des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 20185 posée par M. Claude Biwer

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/11/2005
Pertinence
Question n° 19876 posée par M. André Vallet

Régime de retraite complémentaire pour les exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/10/2005
Pertinence
Question n° 18282 posée par M. Bernard Dussaut

Rachat des périodes accomplies en qualité d'aide familial par les exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/06/2005
Pertinence