Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0569S posée par M. Henri Weber

Achèvement de l'élargissement de la route nationale 27 reliant Rouen à Dieppe

Réponse du ministère : Transports

19/02/1997
Pertinence
Question n° 0557S posée par M. Claude Billard

Statut du personnel de la compagnie Air France Europe

Réponse du ministère : Transports

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Philippe de Bourgoing

Difficultés de l'hôtellerie-restauration dans le Calvados

Réponse du ministère : Transports

20/12/1996
Pertinence
Question n° 0519S posée par M. Nicolas About

Tracé de la déviation de la RN 12 à Jouars-Pontchartrain (Yvelines)

Réponse du ministère : Transports

13/12/1996
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Aubert Garcia

Retrait de l'ordre du jour d'un projet de loi concernant la SNCF

Réponse du ministère : Transports

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0503S posée par M. Alain Joyandet

Conséquences pour le département de la Haute-Saône du détournement du rapide suisse " l'Arbalète "

Réponse du ministère : Transports

07/11/1996
Pertinence
Question n° 0498S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mise en place d'une quatorzième ligne de métro sur le tracé de Météor

Réponse du ministère : Transports

06/11/1996
Pertinence
Question n° 0482S posée par M. Charles Descours

Contrôle par les maires du respect de la réglementation de l'utilisation des salles polyvalentes

Réponse du ministère : Transports

24/10/1996
Pertinence
Question n° 0460S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Délocalisation des services centraux de la SNCF

Réponse du ministère : Logement

09/10/1996
Pertinence
Question n° 0413S posée par M. Yann Gaillard

Difficultés des entreprises du second oeuvre du bâtiment et pratiques de passation des marchés publics

Réponse du ministère : Transports

31/05/1996
Pertinence