Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

193 questions

Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une école vétérinaire en Lorraine

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Pertinence
Question n° 13134 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 10656 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/10/2009
Pertinence
Question n° 10494 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10178 posée par M. Jean Louis Masson

Plan de résorption des zones blanches en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

17/09/2009
Pertinence
Question n° 10062 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement du côté français du pôle d'Esch-Belval

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

10/09/2009
Pertinence
Question n° 09687 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'un troisième arrêt à Forbach sur la ligne ferroviaire à grande vitesse Francfort-Paris

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 09542 posée par M. Jean Louis Masson

Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence