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Questions avec réponses
7074 questions
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Question n° 05581 posée par M. Jean Louis Masson
Saturation de la voie rapide B32 de contournement au sud-est de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05582 posée par M. Jean Louis Masson
Immixtion des banques dans la vie privée de leurs clients
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 05440 posée par M. Jean Louis Masson
Incidence de la réforme des retraites pour les religieux des cultes reconnus en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 05461 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux de mise en conformité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 05523 posée par M. Jean Louis Masson
Réponse ministérielle dilatoire à une question posée en séance publique du Sénat au sujet de la région Grand Est et de l'Alsace
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05524 posée par M. Jean Louis Masson
Référendum sur l'opinion des Alsaciens au sujet d'une éventuelle sortie de l'Alsace du Grand Est
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05525 posée par M. Jean Louis Masson
Droit de préemption
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 05262 posée par M. Jean Louis Masson
Largeur de la règle coutumière dite du « tour de volet »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 05289 posée par M. Jean Louis Masson
Procédure de remplacement d'un élu local décédé ou ayant démissionné
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 05344 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de publication des actes administratifs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence